Il est aussi difficile d’imaginer Charlie Chaplin sans son rond chapeau qu’une maison sans sa toiture. Le toit, c’est la signature d’une maison. Par son exposition, en première ligne des intempéries, il est soumis à des risques évidents et cela explique l’importance de la garantie décennale toiture.
En qualité de couvreur, zingueur, étanchéiste ou charpentier, vous êtes tenu de garantir vos divers travaux de toiture - charpente, couverture, chéneaux, étanchéité, ... - pendant une période de 10 ans. Cette obligation s’applique pour tous les types ouvrages, qu’il s’agisse de toitures à versants, de toitures en terrasse ou d’autres créations oroginales. Cet article vous en dit plus !
Une assurance pour un toit, c’est une couverture pour la couverture. Voilà qui est dit. Comme tous les corps de métier qui participent à la construction d’un bâtiment, les artisans qui investissent leur temps et leur savoir-faire dans la réalisation de toitures sont concernés par la garantie décennale obligatoire.
À la fin d’un chantier, quand vous repliez les échelles et que vous rangez vos outils dans le fourgon, le maître d’ouvrage qui a commandé l’exécution des travaux bénéficie d’une garantie de 10 ans sur le travail réalisé. Dès ce moment - qualifié de réception des travaux -, les malfaçons éventuelles et les vices cachés seront couverts par votre décennale toiture, dans certaines limites et sous certaines conditions. Ce mécanisme de garantie s’applique de la même façon pour le placement de toitures neuves que pour les travaux de réhabilitation engagés sur des immeubles anciens.
Un pépin, un tracas, un souci, ... une tuile ? Quel que soit le mot choisi, personne n’est à l’abri d’une erreur ou d’une maladresse, que ce soit lors du calcul préalable, lors de la mise en place de la charpente ou pendant la pose des tuiles ou de tout autre élément de finition. En dépit de vos soins attentifs, les intempéries et les années qui passent peuvent donner lieu à quelques surprises et affecter la qualité de la toiture que vous avez réalisée.
Fissures, vrillage, matériau en souffrance, défaut d’étanchéité, déformation, ... Quel que soit le vice observé, il faut que le client final puisse y remédier. C’est donc votre assurance décennale qui dédommagera le propriétaire de l’immeuble touché par le sinistre. Encore faut-il que les dégâts affectent la solidité, la stabilité et/ou l’usage normal du bâtiment. La loi se base en effet sur ces critères pour déterminer ce qui relève ou non de l’assurance. S’il s’avère que le sinistre est lié à un cas de force majeure, à l’intervention d’un tiers ou à un défaut d’entretien dans le chef du maître d’ouvrage, la compagnie qui vous assure n’interviendra pas.
Si vous êtes un pro des travaux d’altitude, sachez qu’il existe différentes formules pour protéger vos travaux de toiture, incluant ou non votre protection juridique. La prime annuelle varie en fonction de plusieurs paramètres, notamment votre expérience. D’autres éléments variables sont à prendre en considération, comme les franchises et les plafonds d’indemnisation appliqués par les différentes compagnies en cas de sinistre.
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